Propriété Littéraire et Artistique

Le Cabinet MICHAU dispose d’une très forte expérience en matière de propriété intellectuelle au sens large et de copyright au sens anglo-saxon. Il intervient à titre de conseil dans la rédaction et la négociation des contrats dans ce domaine, mettant en œuvre tant les droits d’auteur que les droits voisins, les droits de propriété littéraire, artistique, les droits sur le logiciel et les bases de données et autres droits relatifs à la propriété intellectuelle et industrielle. Son intervention couvre bien évidemment la mise en ligne des droits de propriété intellectuelle sur Internet et dans les réseaux de Télécommunications, y compris pour les diffusions audiovisuelles et multimédias.

Le Cabinet a toujours été très impliqué dans la protection des logiciels, oeuvres multimédia, secrets de fabrication et RLD.

Aujourd’hui, le Cabinet est un des plus réputés dans son implication pour la protection de la Propriété intellectuelle concernant les contenus journalistiques, éditoriaux ou rédactionnels en ligne, les journaux en ligne, les livres en ligne, la musique en ligne, les photos en ligne. Le Cabinet est particulièrement impliqué dans les droits des éditeurs de presse et journalistes pour les diffusions en ligne.

Plus récemment, le Cabinet MICHAU est intervenu dans les problématiques complexes de l’ECMS (la gestion collective électronique des droits).